Les pouvoirs du préfet en matière de chasse sous la loi du 3 mai 1844, dans le département de la Meurthe, puis de la Meurthe-et-Moselle.
Contenu
Titre
Les pouvoirs du préfet en matière de chasse sous la loi du 3 mai 1844, dans le département de la Meurthe, puis de la Meurthe-et-Moselle.
Mémoire de D.E.A., Science juridique européenne (Histoire du droit), Nancy II, 1993. [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A., Science juridique européenne (Histoire du droit), Nancy II, 1993. [Dactylographié].
Auteur
JULLIEN, Jean-Charles
Année
1993
Type
Mémoire
Pages
86 p.
Mot-clé
Administration départementale
Préfets - Préfectures
Chasse
Police de la chasse
Meurthe (département)
Meurthe-et-Moselle (département)
Lorraine
Police rurale et forestière
XIXe
Préfets - Préfectures
Chasse
Police de la chasse
Meurthe (département)
Meurthe-et-Moselle (département)
Lorraine
Police rurale et forestière
XIXe