Les armoiries dans le droit (1789-1989). [Thèse].
Contenu
Titre
Les armoiries dans le droit (1789-1989). [Thèse].
Thèse de doctorat, Droit, Bordeaux I, 1993
Résumé de la thèse :
La Révolution, qui y voyait un symbole féodal, abolit les armoiries, mais ne parvint pas a les faire totalement disparaitre, c'est pourquoi il fut si aise a l'Empire de recréer une héraldique, pour honorer la nouvelle noblesse, ou en décorer les villes, le droit des régimes ultérieurs fera disparaitre peu a peu le lien entre noblesse et armoiries : la Troisième République, abolissant les titres, n'interdira pas les armoiries. Si la justice a établi, par de rares décisions, la compétence judiciaire pour les questions d'armes, elle n'a pas tranche sur leur nature. Sont-elles liées au titre, ou simple accessoire du nom patronymique ? Dès la fin du XIXe siècle, les armes ne sont plus réglementées : leur création et leur port deviennent totalement libres pour les particuliers. Les collectivités publiques et les entreprises, qui en font un moyen publicitaire. L'État ne concédant plus d'armoiries, une protection devint nécessaire, que permettent diverses techniques préventives et l'assistance de professionnels. En cas d'usurpation, l'action judiciaire en contestation d'armoiries permet, sur le principe de la responsabilité civile, de faire cesser un trouble et de réparer un préjudice. L'analyse de cette action éclaire mieux la véritable nature des armoiries, qui constituent un droit a part, et échappent radicalement a la classification traditionnelle des droits.
Thèse de doctorat, Droit, Bordeaux I, 1993
Résumé de la thèse :
La Révolution, qui y voyait un symbole féodal, abolit les armoiries, mais ne parvint pas a les faire totalement disparaitre, c'est pourquoi il fut si aise a l'Empire de recréer une héraldique, pour honorer la nouvelle noblesse, ou en décorer les villes, le droit des régimes ultérieurs fera disparaitre peu a peu le lien entre noblesse et armoiries : la Troisième République, abolissant les titres, n'interdira pas les armoiries. Si la justice a établi, par de rares décisions, la compétence judiciaire pour les questions d'armes, elle n'a pas tranche sur leur nature. Sont-elles liées au titre, ou simple accessoire du nom patronymique ? Dès la fin du XIXe siècle, les armes ne sont plus réglementées : leur création et leur port deviennent totalement libres pour les particuliers. Les collectivités publiques et les entreprises, qui en font un moyen publicitaire. L'État ne concédant plus d'armoiries, une protection devint nécessaire, que permettent diverses techniques préventives et l'assistance de professionnels. En cas d'usurpation, l'action judiciaire en contestation d'armoiries permet, sur le principe de la responsabilité civile, de faire cesser un trouble et de réparer un préjudice. L'analyse de cette action éclaire mieux la véritable nature des armoiries, qui constituent un droit a part, et échappent radicalement a la classification traditionnelle des droits.
Auteur
JOACHIM, Frédéric
Année
1993
Type
Thèse
Mot-clé
Héraldiques
Armorial - Armoiries
Armorial - Armoiries