La puissance de l'État.
Contenu
Titre
La puissance de l'État.
Présentation de l'éditeur :
À l'heure où la souveraineté est revenue au centre du débat politique et constitutionnel, le présent ouvrage réexamine la question classique du rapport entre la souveraineté et l'État. Il vise à rendre compte juridiquement de l'État et repose donc sur la conviction que les juristes, conscients de la richesse et de l'intérêt de leur savoir, peuvent prendre une part importante à la réflexion sur l'État et ouvrir un dialogue avec les savants des autres disciplines.
Une telle étude va ainsi à l'encontre de la doctrine constitutionnelle aujourd'hui dominante, qui se limite peut-être trop souvent à analyser les notions de droit constitutionnel à la seule lumière de la jurisprudence constitutionnelle. Elle entend, au rebours de cette dernière, restituer aux notions de souveraineté et d'État toute leur densité historique, dogmatique et systématique à partit d'une confrontation avec la <i>doctrine</i> des grands juristes français et allemands.
Dans cette perspective, le recours à l'histoire de la pensée juridique et à l'ouvrage majeur de Jean Bodin, les <i>Six Livres de la République</i> se révèle salutaire pour se déprendre de l'interprétation purement technique des notions de puissance publique et de souveraineté. Une relecture juridique du grand ouvrage montre que le législateur français a élaboré au XVIe siècle la première théorie générale de l'État dont des pans entiers - les rapports entre la souveraineté et la positivité du droit, les sujets du Souverain et la délégation - sont encore valables pour décrire l'État d'aujourd'hui.
Contrairement à ce que l'on lit souvent, la souveraineté de Bodin et des légistes n'est pas devenue complètement obsolète avec l'irruption du constitutionnalisme libéral. La théorie constitutionnelle (notamment celle de Hans Kelsen et de Carl Schmitt) et la philosophie politique (notamment celle de Rousseau et Sièyes) montrent que dans une démocratie constitutionnelle, l'expression juridique de la souveraineté du peuple est la souveraineté constituante. La constitution de l'État moderne est donc analysée paradoxalement comme un acte de souveraineté, passible d'un traitement juridique (étude de sa procédure d'élaboration et de son abrogation). Cette entreprise de dogmatique constitutionnelle débouche sur la question d'actualité de la limitation matérielle du pouvoir de révision constitutionnelle qui fait l'objet d'un exposé systématique, et sur une interrogation sur les notions modrnes de constitution, de démocratie et de révolution.
En guise de conclusion, l'ouvrage se clôt par un long chapitre sur le <i>Traité de Maastricht</i> qui vise à éprouver la valeur pratique des conclusions théoriques avancées.
Présentation de l'éditeur :
À l'heure où la souveraineté est revenue au centre du débat politique et constitutionnel, le présent ouvrage réexamine la question classique du rapport entre la souveraineté et l'État. Il vise à rendre compte juridiquement de l'État et repose donc sur la conviction que les juristes, conscients de la richesse et de l'intérêt de leur savoir, peuvent prendre une part importante à la réflexion sur l'État et ouvrir un dialogue avec les savants des autres disciplines.
Une telle étude va ainsi à l'encontre de la doctrine constitutionnelle aujourd'hui dominante, qui se limite peut-être trop souvent à analyser les notions de droit constitutionnel à la seule lumière de la jurisprudence constitutionnelle. Elle entend, au rebours de cette dernière, restituer aux notions de souveraineté et d'État toute leur densité historique, dogmatique et systématique à partit d'une confrontation avec la <i>doctrine</i> des grands juristes français et allemands.
Dans cette perspective, le recours à l'histoire de la pensée juridique et à l'ouvrage majeur de Jean Bodin, les <i>Six Livres de la République</i> se révèle salutaire pour se déprendre de l'interprétation purement technique des notions de puissance publique et de souveraineté. Une relecture juridique du grand ouvrage montre que le législateur français a élaboré au XVIe siècle la première théorie générale de l'État dont des pans entiers - les rapports entre la souveraineté et la positivité du droit, les sujets du Souverain et la délégation - sont encore valables pour décrire l'État d'aujourd'hui.
Contrairement à ce que l'on lit souvent, la souveraineté de Bodin et des légistes n'est pas devenue complètement obsolète avec l'irruption du constitutionnalisme libéral. La théorie constitutionnelle (notamment celle de Hans Kelsen et de Carl Schmitt) et la philosophie politique (notamment celle de Rousseau et Sièyes) montrent que dans une démocratie constitutionnelle, l'expression juridique de la souveraineté du peuple est la souveraineté constituante. La constitution de l'État moderne est donc analysée paradoxalement comme un acte de souveraineté, passible d'un traitement juridique (étude de sa procédure d'élaboration et de son abrogation). Cette entreprise de dogmatique constitutionnelle débouche sur la question d'actualité de la limitation matérielle du pouvoir de révision constitutionnelle qui fait l'objet d'un exposé systématique, et sur une interrogation sur les notions modrnes de constitution, de démocratie et de révolution.
En guise de conclusion, l'ouvrage se clôt par un long chapitre sur le <i>Traité de Maastricht</i> qui vise à éprouver la valeur pratique des conclusions théoriques avancées.
Auteur
BEAUD, Olivier
Editeur
Paris, P.U.F. (Collection <i>Léviathan</i>)
Année
1994
Type
Monographie
Pages
512 p.
Mot-clé
Concept de souveraineté
Théories constitutionnelles
Jean Bodin
Pouvoir politique
Souveraineté populaire
Droit constitutionnel
Histoire des idées constitutionnelles
Théories constitutionnelles
Jean Bodin
Pouvoir politique
Souveraineté populaire
Droit constitutionnel
Histoire des idées constitutionnelles