Recherches sur la monnaie en droit privé.
Contenu
Titre
Recherches sur la monnaie en droit privé.
Texte remanié d'une thèse, Droit, Paris I, 1991.
Résumé de la thèse :
L'objectif de cette thèse est de déterminer la nature juridique de la monnaie en droit privé, et de déduire les conséquences que cela emporte sur le régime de l'obligation monétaire. La monnaie est un objet juridique, composé d'une unité de valeur qui permet de tenir le compte des dettes de somme d'argent, et d'une unité de paiement dont le versement éteint de telles dettes. Cette dissociation à l'intérieur de la monnaie donne la clef du régime juridique de la monnaie et de celui de l'obligation monétaire. En premier lieu, la dissociation des unités permet de donner une description satisfaisante de la forme de la monnaie en circulation, tout en précisant les caractéristiques juridiques de cette monnaie. En second lieu, le jeu de ces unités identifie la nature et le fonctionnement de l'obligation monétaire, allant jusqu'à justifier le fonctionnement de la dette de valeur et à expliquer comment lutter contre l'inflation. Enfin cette description juridique de la monnaie permet de rendre compte des modalités et des contraintes du paiement en France. Ce travail peut ainsi être présenté comme une tentative de description juridique de l'ensemble des problèmes soulevés par la monnaie, au moins en droit privé
Texte remanié d'une thèse, Droit, Paris I, 1991.
Résumé de la thèse :
L'objectif de cette thèse est de déterminer la nature juridique de la monnaie en droit privé, et de déduire les conséquences que cela emporte sur le régime de l'obligation monétaire. La monnaie est un objet juridique, composé d'une unité de valeur qui permet de tenir le compte des dettes de somme d'argent, et d'une unité de paiement dont le versement éteint de telles dettes. Cette dissociation à l'intérieur de la monnaie donne la clef du régime juridique de la monnaie et de celui de l'obligation monétaire. En premier lieu, la dissociation des unités permet de donner une description satisfaisante de la forme de la monnaie en circulation, tout en précisant les caractéristiques juridiques de cette monnaie. En second lieu, le jeu de ces unités identifie la nature et le fonctionnement de l'obligation monétaire, allant jusqu'à justifier le fonctionnement de la dette de valeur et à expliquer comment lutter contre l'inflation. Enfin cette description juridique de la monnaie permet de rendre compte des modalités et des contraintes du paiement en France. Ce travail peut ainsi être présenté comme une tentative de description juridique de l'ensemble des problèmes soulevés par la monnaie, au moins en droit privé
Auteur
LIBCHABER, Rémy
Editeur
Paris, L.G.D.J. (Collection <i>Thèses, Bibliothèque de droit privé</i>)
Année
1992
Type
Monographie
Pages
XV-423 p.
Mot-clé
Monnaies
Droit privé
Droit privé