| Les établissements de santé et les institutions d'assistance confessionnels en France. |
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| Tonsure monastique et tonsure cléricale. |
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| Le consentement dans le mariage à la française aux XVIIe et XVIIIe siècle |
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| Les "droits paroissiaux" dans le diocèse de Strasbourg avant et après le Concile de Vienne [1312]. |
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| Les sources de droit romain en matière de procédure dans le Décret de Gratien. |
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| Notes sur les paroisses et les communes rurales dans le diocèse de Strasbourg à la fin du Moyen Âge. |
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| Saint Augustin et le Code de droit canonique de 1917. |
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Texte
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| Religion et comportement électoral en Alsace, des années 1950 aux élections présidentielles de 2002. |
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Texte
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| Les sanctions infligées aux laïcs et aux clercs par les conciles gallo-romains et mérovingiens. |
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| Exercice du droit de visite dans les paroisses rurales du diocèse de Toulouse au lendemain du concile de Trente. |
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| Histoire des textes du droit de l'Église au Moyen Âge, de Denis à Gratien. <i>Collectio Anselmo dedicata</i>. |
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Texte
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| Aspects de la législation conciliaire française au XIIIe siècle. |
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Texte
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| Les représentants des prélats aux synodes. |
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Texte
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| Trois épiscopats du XIXe siècle, d'après trois livres récents. |
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Texte
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| La légitimation par rescrit et l'évolution de la <i>sanatio in radice</i> chez les décrétalistes jusqu'en 1650. |
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Texte
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| Composition légale et commutations dans le système de la pénitence tarifée. |
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| Le juge, serviteur de la loi ou gardien de la justice selon la tradition théologique. |
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Texte
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| Une collection canonique de la fin du XIe siècle. |
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| Exercice du droit de visite dans les paroisses rurales du Diocèse de Toulouse au lendemain du concile de Trente (suite). |
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| La collection en deux livres (Cod Vat. Lat. 3832). T. I : La forme primitive de la Collection en deux livres, source de la Collection en 74 titres et de la collection d'Anselme de Lucques [v. 1036-1086] |
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Texte
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| Orthodoxie et interpolations (à propos de C. Th. XVI, 1, 4 et XVI, 4, 1). |
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| Le droit romain dans la littérature quodlibétique. |
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| Un texte inédit sur la procédure rotale au XIVe siècle. |
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| Les conciles œcuméniques et le code de droit canonique de 1917. |
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| Exercice du droit de visite dans les paroisse rurales du diocèse de Toulouse au lendemain du concile de Trente. [Haute-Garonne]. [Suite]. |
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