Passé et présent du droit [Lyon III et Clermont I]

Titre alternatif
Titre	Libellé alternatif	Classe
La prohibition du déni de justice avant et après le <i>Code civil</i>.	Titre du périodique	Texte
La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du <i>Code civil</i>.	Titre du périodique	Texte
L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.	Titre du périodique	Texte
L'article 552 du <i>Code civil</i>.	Titre du périodique	Texte
Réflexions sur l'article 714 <i>Code civil</i>.	Titre du périodique	Texte
L'évolution relative à l'article 1382 du <i>Code civil</i> : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?	Titre du périodique	Texte
Auroux des Pommiers. Commentaire de la coutume de Bourbonnais.	Titre du périodique	Texte
Jean Barbier et son <i>viatoire</i>. Un juriste oublié du Velay au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Une sources à exploiter : les archives privées des hommes de loi.	Titre du périodique	Texte
Les coutumiers de Normandie, une rédaction sous influence ?	Titre du périodique	Texte