Passé et présent du droit [Lyon III et Clermont I]

Titre alternatif
Titre	Libellé alternatif	Classe
La prohibition du déni de justice avant et après le Code civil.	Titre du périodique	Texte
La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du Code civil.	Titre du périodique	Texte
L'article 516 du Code civil et la distinction des meubles et des immeubles.	Titre du périodique	Texte
L'article 552 du Code civil.	Titre du périodique	Texte
Réflexions sur l'article 714 Code civil.	Titre du périodique	Texte
L'évolution relative à l'article 1382 du Code civil : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?	Titre du périodique	Texte
Auroux des Pommiers. Commentaire de la coutume de Bourbonnais.	Titre du périodique	Texte
Jean Barbier et son viatoire. Un juriste oublié du Velay au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Une sources à exploiter : les archives privées des hommes de loi.	Titre du périodique	Texte
Les coutumiers de Normandie, une rédaction sous influence ?	Titre du périodique	Texte