Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Nouvelle revue historiques de droit français et étranger

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La mainmorte dana la Terre de l'abbaye de Luxeuil [Haute-Saône]. Projet d'affranchissement des mainmortables par l'abbé de Clermont-Tonnerre (1775-1789). Titre du périodique Texte
Les derniers mainmortables de l'abbaye de Cherlieu. [Montigny-les-Cherlieu, Haute-Saône]. Titre du périodique Texte
La renaissance des études juridiques en France sous le Consulat. Titre du périodique Texte
Étude sur les lois successorales de la Révolution depuis 1789 jusqu'à la promulgation du Code civil. Titre du périodique Texte
Journal des États généraux réunis à Paris au mois d'août 1356. Titre du périodique Texte
Sentences civiles du Châtelet de Paris (1395-1505), publiées d'après les registres originaux. Titre du périodique Texte
Procès contre les cadavres dans l'ancien droit. Titre du périodique Texte
Les guerres familiales dans la commune de Douai aux XIe et XIIIe siècle : les trêves et les paix. Titre du périodique Texte
De la persistance du caractère oral dans la procédure civile française. Titre du périodique Texte
La <i>Practica forensis</i> de Jean Masuer. [Mazuer]. Titre du périodique Texte
L'enseignement du droit civil en France vers la fin du XIIIe siècle. Titre du périodique Texte
Notes d'audience prises au Parlement de Paris de 1384 à 1386 par un praticien anonyme. Titre du périodique Texte
Le Parlement de Paris au XVIe siècle. Titre du périodique Texte
Recherches sur l'organisation du Parlement de Paris au XVIe siècle (1516-1589). Titre du périodique Texte
Le régime colonger dans la Haute-Alsace et les pays voisins, à propos d'un rôle colonger inédit du XVe siècle. Titre du périodique Texte
L'ancienne coutume de Nivernais. Titre du périodique Texte
Les tribunaux de famille dans le district de Dijon (1790-1792). [Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
Les corporations au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
Les marches séparantes d'Anjou, Bretagne, et Poitou. Titre du périodique Texte
Sur quelques arrêts du Parlement concernant l'administration de la question dans les sièges du ressort. Titre du périodique Texte
Un texte coutumier inédit. La coutume du comté de Clermont-en-Beauvaisis de 1496. [Oise]. Titre du périodique Texte
Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Texte
De la preuve testimoniale et littérale en Provence aux XIIIe et XIVe siècles. Titre du périodique Texte
De la persistance du caractère oral dansla procédure civile française. Titre du périodique Texte
Les renonciations au Moyen Âge et dans l'ancien droit. Titre du périodique Texte