Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La Révolution française

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Les subsistances dans le département de la Dordogne (1789-an IV). Titre du périodique Texte
<i>Philippe-Antoine Merlin de Douai, secrétaire du Roy, président de la Convention, procureur général impérial (1754-1838)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 octobre 1938, Paris, Gazette du Palais, 34 p. Titre du périodique Texte
La vie à Paris sous la Terreur. Titre du périodique Texte
La publication de l'Histoire de la Révolution de Louis Blanc et la justice du Second Empire. Titre du périodique Texte
L'Histoire de Robespierre d'Hamel et la justice impériale. Titre du périodique Texte
La justice et les tribunaux à Agen pendant la Révolution (1789-1800). [Lot-et-Garonne]. Titre du périodique Texte
Le sentiment du Tiers-État sur les corporations. Titre du périodique Texte
La fourniture des guillotines aux départements (mai-juin 1792). Titre du périodique Texte
Notes de lecture [La place Saint-Sulpice, à Paris, et les exécutions capitales à la fin du Consulat]. Titre du périodique Texte
Recherches biographiques. Le président Montané-Laroque. Titre du périodique Texte
La réforme de la législation criminelle et le projet de Lepeltier de Saint-Fargeau. Titre du périodique Texte
Un faux Dauphin : jugement du Tribunal criminel de la Marne contre Jean-Marie Hervagault, pseudo dauphin (12 et 13 germinal an X). Titre du périodique Texte
La répression de la chouannerie dans l'Eure en l'an VII et en l'an VIII. Titre du périodique Texte
Cinq procès de religion dans l'Eure (1791-1799). Titre du périodique Texte
Danton ministre de la Justice Titre du périodique Texte
Cambacérès second consul. Titre du périodique Texte
Les greffes ou archives des tribunaux et les historiens. Titre du périodique Texte