Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La justice de paix en France : une expérience de la conciliation. Titre du périodique Texte
Les conclusions du procureur général au Parlement de Paris. Analyse du fonds des Archives nationales. Titre du périodique Texte
Introduction. [Intérêt général]. Titre du périodique Texte
Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 163&-mars 1632). Titre du périodique Texte
Aux origines de la série criminelle du Parlement : le registre X2A. [Parlement de Paris]. Titre du périodique Texte
Des arrêts aux arrêtistes. Généalogie de quelques arrêts de principe du parlement de Paris. Titre du périodique Texte
Perspectives et méthodes de la recherche dans les archives judiciaires. Titre du périodique Texte
Petit guide des recherches dans les archives criminelle du Parlement de Paris à l'époque moderne. Titre du périodique Texte
« <i>Pour paix et amour nourrir »</i>. Les accors universitaires homologués par le Parlement au XVe siècle. Titre du périodique Texte
L'intérêt général au Parlement à la fin du XIIIe siècle. Titre du périodique Texte
Les deux premiers registres des "ordonnances" ou la logique floue de l'enregistrement. Titre du périodique Texte
Un parlement royal à Poitiers (1418-1436). [Vienne]. Titre du périodique Texte
La réception de la notion d'<i>intérêt public</i> par le Parlement médiéval et son incidence sur le pouvoir royal. Titre du périodique Texte
Bien commun et chose publique : Traités et procès à la fin du Moyen Âge. Titre du périodique Texte
L'élaboration des décisions du Parlement dans la deuxième moitié du XIVe siècle. De la plaidoirie à l'arrêt. Titre du périodique Texte
Jean du Tillet et les archives de France. Titre du périodique Texte
Le Parlement de Paris et le roi au XVIe siècle : intérêt général ou nécessité publique ? Titre du périodique Texte
Le devoir d'opposition du Parlement de Paris face à Henri IV. Sources et historiographie. Titre du périodique Texte
Les procès de Louis de Berquin. Épisodes dans la lutte du Parlement de Paris contre l'absolutisme royal. Titre du périodique Texte
Requêtes et arrêts sur requêtes au Parlement de Paris au XVIe siècle. Titre du périodique Texte
Alléguer l'intérêt général au Parlement de Paris : un éclairage sur la justice au XVIe siècle. Titre du périodique Texte
Héros de la Grève : les derniers instants des condamnés à mort dans le Paris du XVIIIe siècle. Titre du périodique Texte
Mémoire du roi, mémoire du droit. Le procureur général Guillaume-François Joly de Fleury et le transport des registres du Parlement de Paris (1729-1733). Titre du périodique Texte
L'activité judiciaire du Parlement à Pontoise en 1652 et 1720. [Val-d'Oise]. Titre du périodique Texte
L'intérêt - publique et privé - dans la pensée de la magistrature louis-quatorzienne. Titre du périodique Texte