Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Cahiers du Centre de Recherche en Histoire du Droit et des Institutions [CRHIDI]. Facultés Universitaires Saint-Louis (Bruxelles)

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Le gouvernement de l'Église romaine <i>sede vacante</i> aux XIIe-XIVe siècles. Titre du périodique Texte
La vacance du siège épiscopal et la monarchie sede vacante à Liège [Belgique] aux XIIIe-XVe siècles. Titre du périodique Texte
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Episcopi Leodiensi absente sedeque vacante (Xe-XIIe siècles). Titre du périodique Texte
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La rédaction des normes juridiques, source de métamorphose pour le droit ? Titre du périodique Texte
Les instruments de la technique juridique face au droit des codes de la Chine impériale, Titre du périodique Texte
La chose jugée dans l’ancien droit français : le Code Civil, héritier des juristes de l'Ancien Régime. Titre du périodique Texte
Aux origines des voies de recours extraordinaires : la proposition d'erreur. Titre du périodique Texte
Quelques remarques sur la place de l'écrit dans la procédure ecclésiastique au XIIe siècle. Titre du périodique Texte
La Faculté de droit de Douai et la formation juridique et citoyenne, les avocats et magistrats à la veille de la Révolution. [Nord]. Titre du périodique Texte