Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Bulletin de la Société des antiquaires de Normandie

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Une querelle de clocher à Saint-Pierre-sur-Dives au lendemain du Concordat. Titre du périodique Texte
Le dépôt révolutionnaire des archives à Bayeux [Calvados] et les possesseurs du cartulaire de la chapelle Notre-Dame en la Cathédrale. Titre du périodique Texte
Procès-verbal de l'ouverture [en 1707] du tombeau du bienheureux Herluin [Fondateur de l'abbaye du Bec-Hellouin]. Titre du périodique Texte
Le compte de dépense du vicomte de Caen [Calvados], de Pâques à Saint-Michel 1356. Titre du périodique Texte
Ferdinand de Bertier, préfet du Calvados (13 novembre 1815-17 octobre 1816) [suite]. Titre du périodique Texte
Les fieffermes, mode de gestion du domaine normand de la couronne. Titre du périodique Texte
Les droits féodaux sur le poisson de mer et de rivière. Titre du périodique Texte
Les propriétaires du château et du domaine de Courseulles, de 1204 au XXe siècle. [Courseulles-sur-Mer, Calvados]. Titre du périodique Texte
L'ouvre de Robert Lindet [1746-1825] dans le Calvados et le problème des subsistances (août-septembre 1793). Titre du périodique Texte
Notes pour servir à l'histoire de Saint-Pierre d'Entremont (Orne) au XVIIe siècle. Titre du périodique Texte
Un diplôme pour Romainmôtier dans les archives de Fécamp. [Fécamp, Seine-Maritime ; Romainmôtier, canton de Vaud, Suisse]. Titre du périodique Texte
Chartes de l'abbaye de Longues récemment entrées aux Archives du Calvados. [Longues-sur-Mer, Calvados]. Titre du périodique Texte
Les droits de mer dépendant de la seigneurie de Courseulles, Asnelles et Meuvaisnes [Calvados]. Titre du périodique Texte
La famille de Longaulnay (branche de Dampierre) et la Révolution. Marie-Barbe de Longaulnay, marquise de Briges (1794-1891). Titre du périodique Texte
Acts inédits du XIe siècle. Deux nouvelles chartes normandes de l'abbaye de Bourgueil. Autour des origines de Saint-Étienne de Fontenay. Titre du périodique Texte
Chartes inédites de l'abbaye de la Lucerne (Annexe : accord pour éviter un duel judiciaire en 1223 à Bayeux). [Abbaye de la Lucerne, La Lucerne-d'Outremer, Manche ; Bayeux, Calvados]. Titre du périodique Texte
Difficultés résultant du casernement des troupes à Valognes vers la fin du XVIIIe siècle. [Manche] Titre du périodique Texte
Le port de Dieppe et la guerre de course (fin du XVIIe-XVIIIe siècle). [Seine-Maritime]. Titre du périodique Texte
Un document nouveau sur M. de Phisemont et la chouannerie en pays d'Auge. Titre du périodique Texte
Deux forteresses féodales normandes : La Roche d'Igé et La Roche Mabile. [Orne]. Titre du périodique Texte
Pierre Busquet, bibliothécaire de l'Université de Caen et curé de Saint-Sauveur-du-Marché au XVIIIe siècle. [Calvados]. Titre du périodique Texte
L'esprit public dans le Calvados de l'an IV à l'an VI, à travers les recensements et les enquêtes démographiques officielles. Titre du périodique Texte
Registre de l'église protestante de Falaise pour 1677. [Calvados]. Titre du périodique Texte
De la juridiction de l'intendant de Caen au conseil de préfecture du Calvados (1774-1800). Titre du périodique Texte
Nouvelles recherches sur les fieffermes. Titre du périodique Texte