Bibliothèque de l'École des Chartes

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Titre	Libellé alternatif	Classe
Acte d'accusation contre Robert Le Coq.	Titre du périodique	Texte
Un procès pour outrage aux moeurs en 1470.	Titre du périodique	Texte
Lettres de rémission pour Jean Brunet, prévôt de Bourges (1334). [Cher].	Titre du périodique	Texte
Grâce faite à un prisonnier du Châtelet à l'occasion de la naissance de Charles V (9 février 1337).	Titre du périodique	Texte
Tentative de rapt commise par Regnaud d'Azincourt sur une épicière de la rue Saint-Denis en 1405.	Titre du périodique	Texte
Hugues Aubriot, prévôt de Paris sous Charles V.	Titre du périodique	Texte
Registre des officialités de Chartres. [Eure-et-Loir].	Titre du périodique	Texte
Remontrances de l'Université et de la Ville de Paris à Charles VI.	Titre du périodique	Texte
Petite chronique de Guyenne jusqu'à l'an 1442.	Titre du périodique	Texte
Enquête sur l'assassinat de Louis, duc d'Orléans (1407).	Titre du périodique	Texte
Les huissiers du Parlement de Paris (1300-1420).	Titre du périodique	Texte
Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Recherches sur la chancellerie royale au temps de Philippe VI.	Titre du périodique	Texte
Recherches sur les opinions et la législation en matière de mort volontaire pendant le Moyen Âge (XIVe-XVe-XVIe).	Titre du périodique	Texte
L'activité réglementaire d'un sénéchal de Toulouse à la fin du XIVe siècle. [Haute-Garonne].	Titre du périodique	Texte
Notes sur les lettres de rémission transcrites dans les registres du Trésor des Chartes.	Titre du périodique	Texte
Un nouveau document sur Rodrigue de Villandrado. Le meurtre de Giraud de Goulart, bailli de Berry (1437).	Titre du périodique	Texte
La guerre de partisans dans la Haute-Normandie (1424-1429).	Titre du périodique	Texte
Les frais de justice au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
De la formule <i<car tel est notre plaisir</i> dans la chancellerie française.	Titre du périodique	Texte
Registre criminel du Châtelet de Paris. Bibliographie.	Titre du périodique	Texte
La trahison de Jean de Vervins. [1347].	Titre du périodique	Texte
Registres judiciaires de quelques établissement religieux du Parisis aux XIIIe et au XIVe siècle, suivi de notes pour servir à l'histoire de la législation sur le vol.	Titre du périodique	Texte
La <i>Practica forensis</i> de Jean Masuer.	Titre du périodique	Texte
Vivre sous l'empire du Code civil. Les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte