Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Nouvelles lettres closes et "<i>de par le roy</i>" de Philippe VIe de Valois. Titre du périodique Texte
Recherches sur les instruments de labour au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
Une lettre missive originale de Louis VII. [XIIe]. Titre du périodique Texte
Les registres de Claude Pinart, secrétaire d'État (1570-1588). Titre du périodique Texte
L'organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle. Titre du périodique Texte
La fondation d'une église latine en Orient par Saint-Louis : Damiette. [Égypte]. Titre du périodique Texte
L'enregistrement à la chancellerie de France au cours du XVe siècle. Titre du périodique Texte
Une lettre du cardinal de Ferrare à propos de la défaite de Saint-Quentin (30 août 1557). [Aisne] Titre du périodique Texte
Le registre paroissial de Givry (1334-1349) et la peste noire en Bourgogne. [Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte
Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XV. Titre du périodique Texte
La continuité de la procédure contentieuse administrative. Titre du périodique Texte
Centralisation, pouvoir local et diplomatique, les ordonnances des intendants. Titre du périodique Texte
Les provinces de France. Titre du périodique Texte
Les convictions religieuse de Sully. [Maximilien de Béthune, duc de Sully (1559-1641)]. Titre du périodique Texte
Les corsaires protestants à La Rochelle (1570-1577). [Charente-Maritime]. Titre du périodique Texte
Les tenures en hébergement et en abergement [Xe-XIVe siècle]. Titre du périodique Texte
Le manuscrit de Clermont-Ferrand 240 [fragment de compte du chapitre cathédral, XIVe siècle]. [Puy-de-Dôme] Titre du périodique Texte
Itinéraires d'Avignon à Rhodes au milieu du XIVe siècle. Titre du périodique Texte
Diffusion des consulats méridionaux et expansion du droit romain aux XIIe et XIIIe siècles. Titre du périodique Texte
Une bulle de plomb du pape Jean XV (995). Titre du périodique Texte
Clément VI et le chancelier Firmin de Cocquerel. Titre du périodique Texte
Un recueil de jurisprudence de la fin du XIVe siècle : <i>Arresta lata in Parlamento</i> (essai de restitution critique). Titre du périodique Texte
Les autographies de Jean Perréal. Titre du périodique Texte
Les requêtes du Palais (XIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle. [Parlement de Paris]. Titre du périodique Texte
Correspondance entre le corps municipal de la ville de Paris et celui de la ville de Noyon en 1413. [Noyon, Oise]. Titre du périodique Texte