Bibliothèque de l'École des Chartes

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Suppliques en matière de justice au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Coutume et pratique méridionale : une étude du droit des gens mariés.	Titre du périodique	Texte
L'assemblée des notables de Saint-Germain-en-Laye (1583).	Titre du périodique	Texte
Les actes intitulés règlements sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Le Conseil du duc de Bretagne d'après ses procès-verbaux (1459-1463).	Titre du périodique	Texte
Les début du gouvernement de Charles VIII en Bretagne.	Titre du périodique	Texte
Du nouveau sur les suppliques.	Titre du périodique	Texte
Nouveaux fragments du <i>Liber inquestarum</i> de Nicolas de Chartres.	Titre du périodique	Texte
Le servage en Nivernais.	Titre du périodique	Texte
Henri III au Parlement de Paris : contribution à l'histoire des lits de justice.	Titre du périodique	Texte
Comptes de la sénéchaussée de Saintonge (1360-1362).	Titre du périodique	Texte
Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d’intendance au XVIIIe siècle. L’exemple du Hainaut (1765-1788).	Titre du périodique	Texte
L'administration des eaux et forêts dans le domaine royal en France aux XIVe et XVe siècles. [Mémoire posthume d'Édouard Decq].	Titre du périodique	Texte
La chancellerie et les actes d'Eudes IV, duc de Bourgogne (1315-1349)	Titre du périodique	Texte
Le contrôle financier en Bourgogne sous les derniers ducs capétiens (1274-1353).	Titre du périodique	Texte
Les finances de la Champagne aux XIIIe et XIVe siècles.	Titre du périodique	Texte
Un diplomate intellectuel sous l'Empire. Documents inédits sur la mission de Reinhard à Cassel (1808-1813). [Charles-Frédéric Reinhardt, 1761-1837 ; Cassel, Allemagne].	Titre du périodique	Texte
Grâce et exécution capitale : les deux visages de la justice royale française à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
Le Châtelet de Paris au début du XVe siècle, d'après les fragments d'un registre d'écrous de 1412.	Titre du périodique	Texte
Pierre de Bécoud et la fondation du collège de Boncourt. [Paris, XIVe siècle].	Titre du périodique	Texte
L'aide pontificale au parti catholique et royal pendant la première guerre de religion, d'après les dépêches du nonce Santa Croce.	Titre du périodique	Texte
Étude sur la condition des personnes en Alsace, du VIIIe au Xe siècle.	Titre du périodique	Texte
La commendise ou commende personnelle.	Titre du périodique	Texte
La fabrication d'un faux à Saint-Maur-des-Fossés vers la fin du XIe siècle. [Faux diplôme de Bouchard le Vénérable, comte de Melun et de Corbeil].	Titre du périodique	Texte
La nomination d'un directeur départementale des droits réunis en 1813.	Titre du périodique	Texte