Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Bibliothèque de l'École des Chartes

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Les États généraux de Savoie sous les régences des duchesses Yolande de France (1468) et Blanche de Montferrat (1490). Titre du périodique Texte
Leçon d'ouverture du cours d'histoire des institutions de la France à l'Ecole des Chartes (7 avril 1937). Titre du périodique Texte
Le <i>Corpus juris civilis</i> dans le Décret de Gratien d'après le manuscrit lat. nouv. acq. 1761 de la bibliothèque Nationale. Titre du périodique Texte
Les archives et les archivistes des ducs de Bourgogne dans le ressort de la Chambre des Comptes de Dijon. Titre du périodique Texte
Les faux Etats de bretagne de 1315 et les premiers Etats de Bretagne. Titre du périodique Texte
Mahé le Léal ou Macé le Bart, l'un des auteurs de la Très ancienne coutume de Bretagne. Titre du périodique Texte
Le procureur général Joly de Fleury. Titre du périodique Texte
Guy Chevrier, sénéchal royal sous Philippe le Bel, maître des comptes sous Philippe de Valois. Titre du périodique Texte
Les archives de la Chambre des Comptes de Blois à la fin du XVIIIe siècle. [Loir-et-Cher]. Titre du périodique Texte
Observations sur les actes royaux français de 1180 à 1328. Titre du périodique Texte
Lettres de justice. Titre du périodique Texte
L'audience du sceau. Titre du périodique Texte
En marge ou au cœur de l'<i>affaire de Bretagne</i> ? Intrigues et cabales de M. de La Chalotais. Titre du périodique Texte
La notion de subdélégation dans la monarchie d'Ancien Régime. Titre du périodique Texte
Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XIV (1673-1715). Titre du périodique Texte
L'organisation du service des vivres aux armées de 1550 à 1650. Titre du périodique Texte
Philippe de Valois avant son avènement au trône. Titre du périodique Texte
La Chambre des comptes sous le règne de Philippe VI de Valois. Titre du périodique Texte
Philippe VI de Valois, début du règne (février-juillet 1328). Titre du périodique Texte
Études d'histoire littéraire et économique au temps des guerres d'Italie. - IV. Albisse del Beno, surintendant général des finances françaises en Italie. Études de six registres de comptes de 1551 à 1556. Titre du périodique Texte
L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle. Titre du périodique Texte
Le compte des exécuteurs testamentaires d'Agnès Sorel [1422-1450]. Titre du périodique Texte
Droit de patronage et pratique religieuse dans l'archevêché de Narbonne au début du XVe siècle. [Aude]. Titre du périodique Texte
La structure d'une grande seigneurie flamande à la fin du XIIIe siècle. À propos d'un inventaire récemment édité. Titre du périodique Texte
Le bailliage d'Amiens. Son ressort et le problème des limites administratives au Moyen Âge. [Somme] Titre du périodique Texte