Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Bibliothèque de l'École des Chartes

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Le Conseil des dépêches sous le règne de Louis XV. Titre du périodique Texte
Guillaume de Mussy, bailli, enquêteur royal, pannetier de France sous Philippe-le-Bel. Titre du périodique Texte
État de l'industrie textile en France d'après l'enquête du contrôleur général Desmarets (début du XVIIIe siècle). Titre du périodique Texte
L'oragnisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle. Titre du périodique Texte
Les mercenaires au XIIe siècle. Henri II Plantagenêt et les origines de l'armée de métier. Titre du périodique Texte
Serf et colliberti (XIe-XIIe siècles). Titre du périodique Texte
La vie en Anjou aux XIe et XIIe siècles. Titre du périodique Texte
L'ordonnance de Philippe le Hardi et l'organisation de la juridiction gracieuse. Titre du périodique Texte
Les juges de la paix en Gévaudan au milieu du XIe siècle. Titre du périodique Texte
Géographie historique du Velay. Du pagus au comté et au bailliage. Titre du périodique Texte
L'ordonnance ou règlement de 1315 sur le monnayage des barons. Titre du périodique Texte
Les monétaires mérovingiens. Titre du périodique Texte
Les « registres secrets » des chambres des enquêtes et des requêtes du Parlement de Paris. Titre du périodique Texte
Les attributions de la juridiction consulaire de Paris (1563-1792). L'arbitrage entre associés, commerçants, patrons et ouvriers au XVIIIe siècle. Titre du périodique Texte
Histoire et signification du mode "aides" dans les institutions financières de la France, spécialement aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Texte
Les origines des élections financières en France aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Texte
Les commissaires réformateurs des finances urbaines sous Louis XI. Titre du périodique Texte
Nouveaux documents sur le jurisconsulte Pierre Jacobi et sa famille. Titre du périodique Texte
Justice criminelle. Procédure et peines dans les villes aux XIIIe et XIVe siècles. Titre du périodique Texte
La Chambre des comptes et la gestion des deniers publics au XVe siècle. Titre du périodique Texte
Leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit civil et canonique à l'École des Chartes (4 novembre 1946). Titre du périodique Texte
L'avènement de la dynastie carolingienne et les origines de l'Etat pontifical (749-757). Essai sur la chronologie et l'interprétation des évènements. Titre du périodique Texte
L'état des paroisses et des feux de 1328. Titre du périodique Texte
Textes manceaux et fausses décrétales. [Le Mans, Sarthe]. Titre du périodique Texte
Comment fut élaborée l'ordonnance sur les rachats en Poitou (mai 1269). Titre du périodique Texte