Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Archivio guiridico "Filippo Serafini" [Modène, Italie]

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Vers un bicentenaire : le concordat de Messidor dans les diocèses de Strasbourg et de Metz. [Concordat de 1801 : 26 messidor an IX (15 juillet 1801)]. Titre du périodique Texte