Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Annales historiques de la Révolution Française
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Être confrère et franc-maçon à la fin du XVIIIe siècle : les exemples du Havre et de Pont-Audemer. [Seine-Maritime, Eure].
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La presse départementale en l'an II.
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Le modèle judiciaire libéral mis à l'épreuve : la surveillance des juges sous le Directoire; [Article].
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Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.
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Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].
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Texte
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].
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Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
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Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].
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Être républicain à Dionne en 1786. [Dionne, hameau de Châtellenot (Côte-d(Or)].
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Une milice hors-série : Villebrevin, août 1789. [Yonne].
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La vente des biens nationaux de deuxième origine, district de Châtillon-sur-Seine. [Côte-d'Or].
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Sur la féodalité d'Ancien Régime.
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Documents : « le drapeau de la Révolution ».
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L'Église catholique en Révolution : l'historiographie récente.
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Le fédéralisme girondin : histoire d'un mythe national
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Terreur à Clamecy : quelques réflexions. [Nièvre].
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La franc-maçonnerie toulousaine et la Révolution française. [Toulouse (Haute-Garonne)].
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Sur le vandalisme révolutionnaire (1792-1794).
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Souvenir et tradition révolutionnaires : le Gard (1848-1851).
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La justice de paix en Vendée militaire, 1790-début du XIXe siècle. Une institution judiciaire prise dans les tourments de la guerre de Vendée.
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Tronchet et la réorganisation constituante des institutions judiciaires.
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Thuriot, avocat à Reims sous le Directoire. [Marne].
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Documents sur l'émigration de l'avocat général Servan
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Le Tribunal criminel des Basses-Pyrénées d'après une étude récente. [Pyrénées-Atlantiques].
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Regards de Portalis sur le droit révolutionnaire : la quête du juste milieu.
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