Annales de la Faculté de Droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence

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L'origine et les débuts du droit de pêche de l'abbaye de Lérins [Alpes-Maritimes].	Titre du périodique	Texte
Les protestants de Provence au temps de Louis XV.	Titre du périodique	Texte
Un texte inédit du XIIe siècle sur l'atelier monétaire de Toulouse [Haute-Garonne].	Titre du périodique	Texte
Un document sur la vie administrative en Provence au XVIIIe siècle. Le Livre de raison de Claude-François de Théas, premier consul de Grasse [Alpes-Maritimes].	Titre du périodique	Texte
L'union réelle de Gênes [Italie] et du Royaume de France aux XIVe, XVe et XVIe siècles.	Titre du périodique	Texte
L'action des secrétaires d'État sous l'ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Une application de la "<i>garantie des fonctionnaires</i>" sous le Premier Empire.	Titre du périodique	Texte
Le régime juridique de l'expropriation pour utilité publique sous le Consulat et le Premier Empire.	Titre du périodique	Texte
Histoire de l'ancienne Université d'Aix [Bouches-du-Rhône] de 1730 à 1793 d'après les documents inédits.	Titre du périodique	Texte
Quelques réflexions sur la coexistence de plusieurs coutumes dans un ressort de droit écrit.	Titre du périodique	Texte
Autour du testament <i>loco defuncti</i>.	Titre du périodique	Texte
Encore un mot sur l'<i>Et cætera</i> du notaire.	Titre du périodique	Texte
Autour d'un contrat d'apprentissagge de notaire.	Titre du périodique	Texte
Pour l'étude de l'ancien droit corse.	Titre du périodique	Texte
Note sur les coutumes successorales de l'Agenais.	Titre du périodique	Texte
Droits d'usage et vaine pâture dans l'ancienne Provence et pays circonvoisins.	Titre du périodique	Texte
Note sur les roturiers possesseurs de fiefs nobles.	Titre du périodique	Texte
Le tribunal ecclésiastique de Rouen qui condamna Jeanne d'Arc était-il compétent ?	Titre du périodique	Texte
Le régime de l'activité gouvernementale pendant les campagnes de Napoléon.	Titre du périodique	Texte
L'inégalité entre l'homme et la femme dans la législation civile.	Titre du périodique	Texte
Remarques sur la distinction de l'acte à titre onéreux et de l'acte à titre gratuit d'après les chartes du Rouergue.	Titre du périodique	Texte
Le développement de Nice depuis deux cent cinquante ans. [Alpes-Maritimes].	Titre du périodique	Texte
Le parlement de Provence, la Physiocratie et la police des grains.	Titre du périodique	Texte
La renonciation à succession future des filles dotées dans la doctrine et la jurisprudence méridionale du XVIe-XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La Compagnie des Indes à l'île Bourbon (1724-1750).	Titre du périodique	Texte