Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Gouvernés et gouvernants en Europe occidentale durant le bas Moyen Âge et les temps modernes. (Rapport général).
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Le problème des rapports entre gouvernés et gouvernants dans les États de Savoie aux XVe-XVIe siècles.
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La participation des gouvernés à l'activité des gouvernants dans la France du XVIIe et du XVIIIe siècle.
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Les États de Tournai et du Tournaisis. [Belgique].
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Les mutineries militaires, de 1596 à 1606.
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Histoire de la cour souveraine du duché de Bouillon sous les La Tour d'Auvergne. [Belgique].
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De la prison à l'école. Les pénitenciers pour enfants en Belgique au XIXe siècle (1840-1914).
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Le subdélégué de l'intendant en Languedoc.
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Une « municipalité » intermédiaire en Languedoc : la sénéchaussée.
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L'arrêt de la cour palatine siégeant à Leyde, le 22 août 1253.
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Les arrêts de la cour palatine reflets de la civilisation mérovingienne.
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Le plaid royal de Valenciennes, 28 février 693 : contribution à l'histoire institutionnelle et sociale des Francs à l'époque mérovingienne.
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Le droit public français dans le comté de Namur et dans les Pays-Bas à l'époque moderne.
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Le concept de représentation politique au XVIIIe siècle.
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Après la paix de Cateau-Cambrésis de 1559 : négociations engagées pour fixer les limites entre les possessions espagnoles et françaises au Nord et à l'Est de la France.
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Contribution à l'histoire de Cambrai et du Cambrésis : comment, en 1595, la France et la maréchal de Balagny perdirent Cambrai. [Nord].
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Regard sur le droit, sur la société et sur les institutions de la Catalogne à l'époque carolingienne.
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L'interprétation de la "<i>Politique d'Aristote</i>" dans le "<i>Dialogue</i>" de Guillaume d'Ockam.
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Aux origines du régime parlementaire dans le monde moderne : le assemblées législatives franques et leurs réalisations.
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Les profits sociaux du département de Jemappes. [Belgique].
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La famille Douxchamps : histoire sociale et professionnelle d'une famille namuroise (XIVe-XXe siècle). [Belgique].
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Quelques recherches sur les états dans le royaume de France à l'époque moderne.
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Noble et chevalier dans la coutume de Hainaut.
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À propos du testament de Jean de Bourgogne : contribution à l'histoire du diocèse de Cambrai et de la Maison de Bourgogne-Valois.
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Le placet royal et la Bulle Unigenitus. Un aspect des rapports entre l'Église et l'État dans les Pays-Bas au début du XVIIIe siècle.
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