Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Anciens pays et assemblées d'États

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Anciens pays et assemblées d'États

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Les États de Hainaut, des origines à la maison de Bourgogne. Titre du périodique Texte
Les origines des États de Flandre. Titre du périodique Texte
La publication de la sentence synodale liégeoise [Liège, Belgique] de 1204. Titre du périodique Texte
Les États de Hainaut. Titre du périodique Texte
Notes sur les États de la principauté de Stavelot-Malmédy à l'époque moderne (1472-1792). Titre du périodique Texte
La réforme des États de Namur en 1739-1740. Titre du périodique Texte
Les États de Namur sous le régime autrichien. Titre du périodique Texte
Le Grand Privilège de Marie de Bourgogne pour le comté de Namur. Titre du périodique Texte
La Nationalité namuroise sous l'Ancien Régime. Titre du périodique Texte
Quelques observations sur les États généraux français de 1614. Titre du périodique Texte
Une assemblée représentative sous un régime féodal, dans le monde contemporain : le très illustre Conseil général des Vallées d'Andorre. Titre du périodique Texte
Les assemblées d'États de la Maison de Savoie. Titre du périodique Texte
Lettres de naturalité accordées à des personnes originaires du diocèse de Liège [Belgique] (XIVe siècle). Titre du périodique Texte
La représentaation du clergé en France aux États généraux et aux États particuliers. Titre du périodique Texte
Travaux des médiévistes soviétiques sur les institutions représentatives de l'Europe occidentale. Titre du périodique Texte
Les assemblées de la noblesse en France aux XVIIe et XVIIIe siècles. Titre du périodique Texte
Jean Bodin et les assemblées d'États. Titre du périodique Texte
Les prétentions du Parlement de Paris durant la Fronde, aux fonctions d'une institution représentative. Titre du périodique Texte
L'érection de la ville de Cambrai [Nord] en duché d'après les registres capitulaires. Titre du périodique Texte
Revendications du chapitre de la cathédrale de Cambrai [Nord], au sujet de ses droits et privilèges à la fin de l'épiscopat de Pierre d'André (1364-1368). Titre du périodique Texte
Les assemblées d'États dans les domaines de la Maison de Savoie. Titre du périodique Texte
Les ouvrages des historiens soviétiques sur l'histoire des assemblées représentatives de l'Europe occidentale. Titre du périodique Texte
Les États de Tours en 1484. Titre du périodique Texte
Les États généraux de 1632 et la politique espagnole. Titre du périodique Texte
Histoire d'une créance ou les prétentions de Jacques de Croy ) l'épisopat liégeois (1482-1516). Titre du périodique Texte