Littérature et droit de la communication
Contenu
Titre
Littérature et droit de la communication
Auteur
TRUCHET, Didier
Résumé
La littérature fait l’objet de deux corps de règles de droit, qui se cumulent sans se contredire.
Le premier est celui du droit de la propriété intellectuelle : il traite l’œuvre littéraire comme une « œuvre de l’esprit » au sens de l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Il accorde à l’auteur « un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous », qui « comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial » (CPI, art. L. 111-1). Il relève principalement du droit privé, quoique de plus en plus largement applicable en droit public.
Le second est celui du droit de la communication : il traite la littérature comme un message communiqué au public. Il relève principalement du droit public et du droit pénal, quoique comportant également des règles de droit privé et largement appliqué par le juge judiciaire. C’est ce second corps de règles que je me propose de présenter dans le présent article.
Les deux corps de règles sont différents mais ils s’attachent tous deux au contenu de l’œuvre littéraire, et non à son support. Certes, en matière de littérature, on songe naturellement à son support historique, le livre (ou au feuilleton, très pratiqué au xixe siècle pour la publication des romans), mais on verra que le droit de la communication s’applique dans les mêmes termes à tous les autres modes techniques de diffusion de la pensée. Pour faire mieux comprendre mon propos, je prendrai l’exemple d’une phrase banale et célèbre : « la marquise sortit à cinq heures »…
Le premier est celui du droit de la propriété intellectuelle : il traite l’œuvre littéraire comme une « œuvre de l’esprit » au sens de l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Il accorde à l’auteur « un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous », qui « comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial » (CPI, art. L. 111-1). Il relève principalement du droit privé, quoique de plus en plus largement applicable en droit public.
Le second est celui du droit de la communication : il traite la littérature comme un message communiqué au public. Il relève principalement du droit public et du droit pénal, quoique comportant également des règles de droit privé et largement appliqué par le juge judiciaire. C’est ce second corps de règles que je me propose de présenter dans le présent article.
Les deux corps de règles sont différents mais ils s’attachent tous deux au contenu de l’œuvre littéraire, et non à son support. Certes, en matière de littérature, on songe naturellement à son support historique, le livre (ou au feuilleton, très pratiqué au xixe siècle pour la publication des romans), mais on verra que le droit de la communication s’applique dans les mêmes termes à tous les autres modes techniques de diffusion de la pensée. Pour faire mieux comprendre mon propos, je prendrai l’exemple d’une phrase banale et célèbre : « la marquise sortit à cinq heures »…
Editeur
LGDJ
Année
2018
Type
Article
Lieu
Paris
Titre du périodique
Numéro
n°2
Pages
pp. 315-330
ISBN
978 2 275 05606 8
URL
https://www.cairn.info/revue-droit-et-litterature-2018-1-page-315.htm