La littérature saisie par le droit. Les œuvres littéraires (1)
Contenu
Titre
La littérature saisie par le droit. Les œuvres littéraires (1)
Auteur
BRUGIERE, Jean-Michel
Résumé
La morale du Chat Botté, écrite par Charles Perrault en vers de mirliton, n’est pas difficile à comprendre. Les biens incorporels (dans le conte, l’habileté et la ruse du chat) ont une valeur supérieure aux biens corporels (l’âne et le moulin). La valeur, toutefois, est acquise à la condition que ces biens incorporels (ici, pour nous, les œuvres littéraires de l’esprit) soient protégés et exploités. Mais la protection ne serait-elle pas acquise pour certaines œuvres de littérature ? Les grands romans peuvent-ils être librement adaptés ? Et quelle est la portée d’une cession de droit d’auteur d’une œuvre littéraire en présence d’un bouleversement technologique ? Enfin, dans la gestion collective du droit de prêt des livres, qui est le débiteur du droit à rémunération ? Les bibliothèques ? Les fournisseurs des livres ? C’est à toutes ces questions que la présente chronique s’efforce de répondre.Quand le juge se montre impressionné par des œuvres de littérature...
Le juge, qui fait parfois œuvre d’écrivain ou de poète, se montre souvent impressionné par certains écrits littéraires lorsqu’il s’agit de se prononcer sur leur protection ou leur intégrité.
En voici une nouvelle illustration avec cet arrêt de la cour d’appel de Paris du 8 septembre 2015 rendu à propos d’une exploitation non autorisée d’une correspondance d’Albert Camus à Blanche Balain, poétesse et maîtresse de l’auteur de La peste. Madame Catherine Camus est, en vertu de l’article L. 121-2 du Code de la propriété intellectuelle et à défaut d’exécuteur testamentaire désigné, titulaire du droit de divulgation des œuvres posthumes de son père Albert Camus…
Le juge, qui fait parfois œuvre d’écrivain ou de poète, se montre souvent impressionné par certains écrits littéraires lorsqu’il s’agit de se prononcer sur leur protection ou leur intégrité.
En voici une nouvelle illustration avec cet arrêt de la cour d’appel de Paris du 8 septembre 2015 rendu à propos d’une exploitation non autorisée d’une correspondance d’Albert Camus à Blanche Balain, poétesse et maîtresse de l’auteur de La peste. Madame Catherine Camus est, en vertu de l’article L. 121-2 du Code de la propriété intellectuelle et à défaut d’exécuteur testamentaire désigné, titulaire du droit de divulgation des œuvres posthumes de son père Albert Camus…
Editeur
LGDJ
Année
2017
Type
Article
Lieu
Paris
Titre du périodique
Numéro
n°1
Pages
pp. 234-246
ISBN
978 2 275 05605 0
URL
https://www.cairn.info/revue-droit-et-litterature-2017-1-page-234.htm