Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Le plagiat au défi du droit

LATIL, Arnaud

Le plagiat est un faux ami. Dans le langage courant, il est le plus souvent confondus avec la contrefaçon. Le plagiat serait à la littérature ce que la contrefaçon est au droit. Il y aurait une sorte d’équivalence notionnelle entre les deux. Cet entremêlement des approches littéraires et juridiques apparaît clairement à la lecture des définitions du plagiat. Le dictionnaire Larousse indique ainsi que le plagiat est l’« acte de quelqu’un qui, dans le domaine artistique ou littéraire, donne pour sien ce qu’il a pris à l’œuvre d’un autre ». Le Vocabulaire Cornu indique plus encore que le plagiat est l’« appropriation illicite de tout ou partie de l’œuvre d’autrui », ce qui constitue un « acte constitutif du délit de contrefaçon ». Le plagiat paraît donc recouvrir ce que les juristes nomment la contrefaçon. Si cela était véritablement le cas, il suffirait alors de renvoyer le lecteur vers un chapitre consacré à la contrefaçon dans un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Mais la réalité est bien plus nuancée.
Avant le xviiie siècle, la pratique de l’imitation littéraire était très répandue. Les exemples de plagiat sont légions et bien connus : Sénèque, Shakespeare, Racine, Molière, Proust, etc. Tous les auteurs puisent chez les autres. Mais, à partir du xviiie siècle, sous l’influence du romantisme et de l’individualisme, l’auteur s’affirme comme une monade créatrice : il ne doit son travail qu’à lui-même et il doit en recueillir les fruits. À cette époque naît le droit d’auteur, fruit d’une conception personnaliste de la création intellectuelle, qui se manifeste par l’octroi d’un droit subjectif sur l’œuvre et par l’exigence d’originalité…

LGDJ

2017

Article

Paris

Revue Droit et Littérature

n°1

pp. 61-79

978 2 275 05605 0

Droit et littérature
Plagiat

https://www.cairn.info/revue-droit-et-litterature-2017-1-page-61.htm