Bibliographie d'histoire du droit en langue française

La responsabilité pénale de l’écrivain

NICAUD, Baptiste

C’est en partie par ces mots du substitut du procureur Ernest Pinard que Charles Baudelaire fut condamné le 20 août 1857 par le tribunal correctionnel de la Seine du chef de délit d’outrage à la morale publique pour avoir publié Les fleurs du mal. Gustave Flaubert, lui aussi poursuivi pour son roman Madame Bovary, fut plus heureux. Bien qu’il dût subir l’ardent réquisitoire de ce même Ernest Pinard et que les juges lui reprochèrent d’« oublier que la littérature, comme l’art, pour accomplir le bien qu’elle est appelée à produire, ne doit pas seulement être chaste et pure dans sa forme et dans son expression », il échappa à la condamnation par un jugement de ce même tribunal le 7 février 1857. À cette même époque, Pierre-Jean de Béranger avait déjà été condamné pour ses recueils de chansons et Eugène Sue tentait vainement d’échapper à la censure en distribuant son roman Les mystères du peuple par la poste. Charles Baudelaire ne fut réhabilité que près d’un siècle plus tard quand la Cour de cassation, dans un arrêt du 31 mai 1949, cassa le jugement le condamnant. La juridiction suprême y affirmait que l’appréciation de l’ouvrage par les premiers juges ne s’attachait « qu’à l’interprétation réaliste de ces poèmes et négligea[i]t leur sens symbolique » et « qu’elle n’a été ratifiée ni par l’opinion publique, ni par le jugement des lettrés ». L’histoire nous apprend donc que les restrictions à la liberté d’expression de l’écrivain dictées par le droit pénal ne sont pas nouvelles. Fort heureusement, ces procès ont laissé moins de souvenirs que les œuvres qui en sont la cause…

LGDJ

2017

Article

Paris

Revue Droit et Littérature

n°1

pp. 45-59

978 2 275 05605 8

Droit et littérature
Écrivains
Responsabilité pénale

https://www.cairn.info/revue-droit-et-litterature-2017-1-page-45.htm