Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Un procès d'eaux, de forêts et de pâturages au XVIe siècle.

Contenu

Titre

Un procès d'eaux, de forêts et de pâturages au XVIe siècle.
In : Michel Brunet, Serge Brunet, Claudine Pailhes (sous la dir. de), <i>Pays pyrénéens et pouvoirs centraux (XVIe-XXe siècles)</i>. Actes du colloque de Foix (1er-3 octobre 1993). Groupe d’histoire des Pyrénées et Archives départementales de l’Ariège. [2 volumes, 574 et 320 p.].

Auteur

SERRA I PUIG MALDA, Éva

Editeur

Foix, Association des amis des Archives de l’Ariège, Conseil général de l’Ariège

Année

1995

Type

Article

Pages

Procès (XVIe siècle)
Droit de l'eau
Droits d'usage forestiers
Pâturages
Estives
Vallées des Pyrénées

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