Le crime d'incendie dans le département de l'Hérault de 1810 à 1914. [Thèse].
Contenu
Titre
Le crime d'incendie dans le département de l'Hérault de 1810 à 1914. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2007].
Résumé de la thèse :
En 1810 le Code pénal réprime tout type d'incendie par la peine de mort. Paradoxalement, cette trop grande sévérité a pour conséquence un fort pourcentage d'acquittement. Les jurés refusent souvent de condamner les incendiaires qui ne sont, la plupart du temps, coupable que de destructions matérielles. Dans l'Hérault, département à prédominance rurale, le même phénomène est perceptible. La population considère l'incendie comme un moyen de pression ainsi qu'un instrument de vengeance. Si à partir de la seconde moitié du siècle les mobiles évoluent et l'escroquerie s'impose, la répression reste faible. En effet, les réformes législatives de 1832 et 1863 qui ont pour but de limiter le nombre d'acquittement en diminuant la dureté des peines n'atteignent pas leurs objectifs.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2007].
Résumé de la thèse :
En 1810 le Code pénal réprime tout type d'incendie par la peine de mort. Paradoxalement, cette trop grande sévérité a pour conséquence un fort pourcentage d'acquittement. Les jurés refusent souvent de condamner les incendiaires qui ne sont, la plupart du temps, coupable que de destructions matérielles. Dans l'Hérault, département à prédominance rurale, le même phénomène est perceptible. La population considère l'incendie comme un moyen de pression ainsi qu'un instrument de vengeance. Si à partir de la seconde moitié du siècle les mobiles évoluent et l'escroquerie s'impose, la répression reste faible. En effet, les réformes législatives de 1832 et 1863 qui ont pour but de limiter le nombre d'acquittement en diminuant la dureté des peines n'atteignent pas leurs objectifs.
Auteur
CASTAN, Marc
Année
2007
Type
Thèse
Pages
453 ff.
Mot-clé
Crime d'incendie
Hérault (département)
Languedoc
XIXe, XXe
Hérault (département)
Languedoc
XIXe, XXe