Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les assemblées municipales en Bretagne sous l'Ancien Régime : quelle participation des habitants ?

  SAUPIN, Guy, 1991

• Assemblées municipales [à Toucy] à la fin du XVIIIe siècle. [Yonne].

  MAMERON, Bernard, 1966

• Les conseils et l'assemblé de village à Pézenas (1250-1350) : l'élaboration de la politique municipale. [Hérault].

  anonyme,, 1972

• En Bourgogne : l'état de la communauté rurale (1661-1789). [Assemblées de village, intendance et seigneurs].

  ROOT, Hilton-L., 1982

• Le village sous l'Ancien régime.

  FOLLAIN, Antoine, 2008