Destitutions
Collection
Contenus
- 
                Crépuscules du pouvoir. Destitutions et abdications de l'Antiquité au XXe siècle.BURKARDT, Albrecht (sous la dir. de), 2022
- 
                L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon. [Côte-d'Or].GIROLLET, Anne, 2012
- 
                La destitution d'officiers nobles dans la Marine de l'an II : un arrêté inédit du Comité de Salut Public du 10 frimaire (30 novembre 1793).PAILLÉ, Marc, 1975
- 
                Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme. [Côte-d'Or].GIROLLET, Anne, 2010
- 
                Destitution d'officiers et reconstitution de carrières au milieu du XIVe siècle.RIGAUDIÈRE, Albert, 1999
