Délinquance forestière
Collection
Contenus
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La ville de Haguenau et les litiges forestiers du XIXe siècle. [Bas-Rhin].
MULL, Charles, 1982 -
La délinquance forestière dans le canton de Pertuis, de l'an VIII à 1834. [Vaucluse].
MERAKCHI, Karim, 2003 -
La délinquance forestière d'après 50 ans d'archives de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Dourdan, les dernières décennies de l'Ancien régime (1739-1789). [Essonne].
MARTIN, Michel, 2008 -
La délinquance contre les salines et contre les bois dans le district de Dieuse, de 1789 à 1793. [Moselle].
LORMANT, François, 1999 -
Délinquance et communaux boisés en Provence au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 1998 -
Le désordre en forêt : faux-semblant et vraie répression XVIIIe-XIXe siècles.
CORVOL-DESSERT, Andrée, 1994 -
La délinquance forestière en Dauphiné au XVIIIe siècle, plus particulièrement dans le cadre de la maîtrise de Grenoble (1730-1789). [Isère].
ROMAIN, Christophe, 2015 -
Une cause singulière de défrichement forestier : la difficile répression des délits à Fenain. [Nord].
MACHUT, Robert, 1970 -
La délinquance dans le ressort de la maîtrise des Eaux et Forêts du duché de Guise au XVIIIe siècle.
BÉTRÉMIEUX, Sébastien, 2001 -
Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].
MEAUME, Édouard, 1844 -
Traité du régime forestier ou analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglements, décision, etc... [2 volumes].
DRALET, Étienne-François, 1812 -
Les Périgourdins au bois au XVIIIe siècle.
ANDRIEUX, Nicolas, 2000 -
La forêt périgourdine au XVIIIe siècle : une forêt menacée ?
PÉDEMAY, Gérard, 1983 -
Les Périgourdins au bois : histoire de la délinquance forestière en Périgord au XVIIIe siècle.
ANDRIEUX, Nicolas, 1990 -
Typologie des délits forestiers en Guyenne à la veille de la Révolution (1780-1790).
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 1987 -
Les délits forestiers dans le département de la Dordogne au XVIIIe siècle.
PÉDEMAY, Gérard, 1983 -
Les délits forestier en Pays de Sault au XVIIIe siècle.
FRUAUF, Christian, 1983 -
Le délinquance forestières en Basse-Bourgogne depuis la réformation de 1711-1718.
CORVOL, André, 1978 -
Évolution des infractions et peines en matière forestières en Bourgogne, de origines à nos jours.
PLAISANCE, Georges, 1990 -
Les délits forestiers et les troubles politiques dans les Pyrénées centrales, de 1827 à 1851.
CLARENC, Louis, 1965 -
Des délits forestiers commis en Languedoc au Moyen Âge.
GILLES, Henri, 1964 -
Les paysans et la forêt en Bourgogne de 1660 à 1800.
BROSSELIN-THOMAS, Arlette, 1998 -
La forêt dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVet XVe siècles.
DAVID, Gisèle, 2010 -
Les délits et les peines en matière forestière au Moyen Âge dans le duché de Bourgogne.
PICARD, Étienne, 1891 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989