Rente perpétuelle
Collection
Contenus
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La rente perpétuelle à Douai à la fin du XIVe siècle. [Nord].
MYRTA, Jean-Paul, 1981 -
Des stipulations et des legs de rentes perpétuelles et viagères - Les conséquences juridiques de l'annexion de la Savoie et de Nice à la France.
BRUNET, Charles, 1890 -
Le « prix d'un homme » à Niort [Deux-Sèvres] en 1813 : l'exemple d'un contrat de suppléance militaire.
DELENNE, Laurent, 2005