Débiteurs
Collection
Contenus
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Le crédit et la contrainte. L’emprisonnement pour dette à Paris dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Thèse].
CASTANIE, Simon, 2023 -
Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715–1789). [Thèse].
SERENI, Manon, 2018 -
L'évolution de la contrainte par corps du XVIe au XXe siècle. [Thèse].
AÏNOUDDINE SIDI, Nazlie, 2020 -
L'origine doctrinale de l'article 1142 du Code civil : essai sur l'adage "<i>Nemo præcise gogi potest ad factum</i>".
MORITA, Osamu, 1995 -
De la révocation des actes passés par le débiteur en fraude de ses créanciers (action paulienne).
LAURENT, L., 1875 -
Débiteurs privés de sépulture.
ESMEIN, Adhémar, 1886 -
Le manque d'argent et ses conséquences à travers l'histoire. Éléments choisis.
PICHONNAZ, Pascal, 2008 -
Des effets du pacte de constitut.
BODIN, Ed., 1866 -
Saisies immobilières, édits de criées en Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siècles.
LAIDIÉ, Franck, 2008 -
Les parlementaires, banquiers et débiteurs de la sociétés urbaine. L'exemple de Grenoble dans la Seconde moitié du XVIIIe siècle. [Isère].
COULOMB, Clarisse, 2005 -
Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450).
GAY, Jean, 1964 -
Le désaisissement du débiteur soumis à une procédure collective.
LEBEL, Christine, 2009 -
La professionalisation de l'appareil juridique de l'État en Valachie au XVIIe siècle : les équipes de « boyards compteurs ».
RIZESCU, Oana, 2005 -
Recherches sur la <i>cessio bonorum</i> dans le droit méridional à la fin du Moyen Âge.
LACAVE, Michel, 1974 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome VII : Créanciers et débiteurs : Sûretés et voies d'exécution au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, d'après les actes de la pratique.
AUBENAS, Roger, 1961 -
Liens d'amitié et opérations de crédit à la fin de la République.
IOANNATOU, Marina, 2005 -
Documents relatifs à la procédure en foires de Champagne et de Brie contre des débiteurs défaillants originaires de Malines [Belgique].
LAURENT, H., 1929