Arrêts en commandement
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Contenus
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Archives nationales. Arrêts du Conseil du Roi, règne de Louis XVI, tome II (12 mai 1776-31 décembre 1778) : inventaire analytique des arrêts en commandement.
SCHMAUCH, Brigitte, 1991 -
La politique du Régent en matière de juridiction ecclésiastique vue à travers les évocations et d'après les arrêts en commandement du Conseil du roi.
GARGAM, Jacques, 1976 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome II : 1721-1723.
ANTOINE, Michel, 1974 -
Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome I : 1715-1720.
ANTOINE, Michel, 1968 -
Archives nationales (France). Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV : arrêts en commandement. Première partie, 1724-1729 ; Seconde partie, 1730-1736 ; Index, 1724-1736 [3 vol.].
Archives nationales,, 2003