Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les anciens militaires de la Révolution et de l'Empire dans le département de la Meurthe en 1857.

  JOB, F., 1981

• Le décret impérial du 25 mars 1810 (mariage des militaires en retraite) et son application dans le Morbihan.

  FOUGERAY, A. et A., 1976