Législation municipale
Collection
Contenus
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Histoire des communes de France et législation municipale depuis la fin du XIe siècle jusqu'à nos jours.
DUFEY, Pierre-Joseph-Spriridion, 1976 -
Institutions locales et histoire sociale : la loi municipale de 1831 et ses premières applications.
TUDESQ, A.-J., 1969 -
"Faire bans, édicts et statuz". Légiférer dans la ville médiévale : sources, objets et acteurs de l'activité législative communale en Occident (ca. 1200-1550)<
CAUCHIES, Jean-Marie, 2001 -
L'activité législative dans les villes du Nord à la fin du Moyen Âge.
CLAUZEL, Denis, 2001 -
L'évolution de l'institution communale depuis la loi du 5 avril 1884.
ULRICH, Antoine, 1971 -
La Révolution vécue par un bourg d'Île-de-France : Beaune-en-Gâtinais (1789-1799) (d'après les registres municipaux). [Beaune-la-Rolande (Loiret)].
SIMON, René, 1971 -
Références européennes et traditions nationales dans le discours des réformateurs français à l'occasion de la réforme municipale de la fin du XIXe siècle.
LE YONCOURT, Tiphaine, 2014 -
Réglementation urbaine et <i>législation d'État</i> dans les villes du Midi français aux XIIIe et XIVe siècles.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1998 -
Histoire des institutions municipales de Senlis. [Oise].
FLAMMERMONT, Jules, 1881 -
La loi municipale de Troesmis : données juridiques et politiques d'une inscription récemment découverte.
ECK, Werner, 2013 -
Le conseil des bourgeois de Nantes : contribution à l'étude du droit municipal en Bretagne. [Loire-Atlantique]. [2 volumes].
VAILHEN, Jacques, 1965 -
La loi de Daours (1239).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Un fragment de loi municipale romaine.
ESMEIN, Adhémar, 2000 -
Pouvoir municipal et pouvoir central sous la IIIe République. Regard sur la loi du 5 avril 1884.
MACHELON, Jean-Pierre, 1998 -
Les atours de la ville de Metz. Étude sur la législation municipale de Metz au Moyen Âge. [Moselle].
MENDEL, P., 1932 -
Le chapitre cathédral de Chartres et l'administration de la ville (XIVe-XVIIIe siècle).
AMIET, L., 1925