Tribunaux prévôtaux
Collection
Contenus
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Transformation de la justice d'exception dite prévôtale en contentieux criminel d'attribution, quasi-ordinaire, des juridictions royales de la France du XVIe siècle. [Note bibliographique].
LORGNIER, Jacques, 1999 -
Le siège royal de la Prévôté le Comte de Valenciennes (1677-1789) : un tribunal de proximité dans l'ancienne France. [Nord].
HAROUX, Matthieu, 2006 -
L'organisation et l'administration de la maréchaussée et de la justice prévôtale dans la France des Bourbons (1720-1730).
STURGILL, Claude-C., 1981 -
Délinquance populaire au XVIIIe siècle : étude des procédures de la maréchaussée de la prévôté de Rennes. [Ille-et-Vilaine].
BOUCHEZ-JOSSET, Véronique, 1991 -
L'organisation et l'administration de la maréchaussée et le système de la justice prévôtale dans la généralité d'Alençon (1720-1730). [Orne].
SURGILL, Claude-C., 1978 -
Le tribunal prévôtal.
CHARRON, Bernard, 1975 -
La prévôté royale de Melle au XVIIIe siècle : institution et justice. [Deux-Sèvres].
BODIN, Franck, 2003 -
Marine et Justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime.
BERBOUCHE, Alain, 2010