Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un des aspects du port franc : le droit d’asile. 1815-1835. [Nice (Alpes-Maritimes)].

  MUYARD, Frédéric, 1985

• Politique et police à Nice dans les fonds des Archives d’Etat de Turin. 1814-1860. [Alpes-Maritimes].

  MONGIANO, Élisa, 1985

• Les congrégations religieuses du Comté de Nice et la loi d’incamération de 1855

  MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1985

• L’Église de Nice à l’heure du changement de souveraineté. Printemps 1814. [Alpes-Maritimes].

  BODARD, Pierre, 1985

• Les changements au village. Saint-Martin-d’Entraunes de la fin du XVIIIe siècle à 1860. [Alpes-Maritimes].

  ANDRÉIS, Denis, 1985

• La survivance d’une pratique financière : les cens de la Ville de Nice et leur liquidation au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].

  MASSOT, Mireille, 1985

• Intendance, préfecture : d'un administration à l'autre à travers les sources d'archives.

  CLEYET-MICHAUD, Rosine, 1985

• Finances locales et institutions centrales de contrôle : les sources des archives du royaume de Sardaigne pour l'histoire de la province de Nice au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].

  CARASSI, Marco, 1985

• Administration communale et provinciale à Nice (1814-1847), mutations ou continuité ?

  COSTAMAGNA, Henri, 1985

• La fin du régime français dans le département des Alpes-Maritimes (1814-1815).

  BLONDEAU, Georges, 1937

• Aspects des rapports entre pouvoir et culture sous la restauration sarde (1814-1860).

  GALLÉANI, Sylvie de, 2009

• Évolution démographique du Haut-Comté de Nice sous la restauration sarde (1814-1847). [5 volumes].

  COMPAN, André, 1969

• Empoisonnement et enquête toxicologique devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2007

• La répression pénale du suicide à Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2008

• Nice [Alpes-Maritimes] dans un projet inédit de réforme des <i>Royales Constitutions<i> sous la Restauration.

  MONTANARI, Carlo, 1985

• Le comté de Nice sous l'administration sarde de 1814 à 1860.

  SCHIANO, Jacques-Michel, 1955

• La restauration sarde (1814-1848).

  VERNIER, Olivier, 2006

• L'empoisonnement à Nice sous la Restauration : enquête judiciaire et expertise toxicologique. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2008

• L'expertise médicale dans le procès d'infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2004