Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les monarchies européennes aux prises avec la justice ecclésiastique : l'exemple des anciens Pays-Bas espagnols.

  DEMARS-SION, Véronique, 1995

• Estimation et enregistrement des capacités contributives individuelles dans les pays-Bas méridionaux. À propos de documents des XIIIe-XVIe siècles.

  YANTE, Jean-Marie, 2006

• La torture judiciaire dans les ancien Pays-Bas : état de la question.

  DAUCHY, Serge, 2002

• <i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans

  BOUSMAR, Éric, 2017

• Charbonnages des Pays-Bas espagnols et sidérurgie du Hainaut français aux confins des XVIIe et XVIIIe siècles.

  HASQUIN, Hervé, 1970

• Les dettes de l'électeur Maximilien-Emmanuel de Bavière en France et aux Pays-Bas espagnols, de 1700 à 1726.

  HARTMANN, Peter-Claus, 1969

• Le droit public français dans le comté de Namur et dans les Pays-Bas à l'époque moderne.

  DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1969

• Le Conseil des Troubles. Liste des condamnés (1567-1573).

  VERHEYDEN, A.-L.-E., 1961

• Rapport sur les documents relatifs à l'histoire des anciens Pays-Bas et du comté de Bourgogne conservés à Simancas [Archive du royaume de Castille, Espagne].

  VAN DURME, M., 1961

• Recueil de documents relatifs à l'histoire de l'industrie drapière en Flandre. IIe Partie : le Sud-Ouest de la Flandre depuis l'époque bourguignonne.

  SAGHER, H.-E. de, 1961

• Les monnaies des Pays-Bas bourguignons et espagnols (1434-1713). Répertoire général.

  Van GELDER, H.-Enno, 1960

• Les marchands dans les échanges entre la France et Anvers [Belgique] au XVIe siècle.

  COORNAERT, Émile, 1959

• À propos de la réception du droit romain dans les provinces des Pays de par-deçà aux XVIe et XVIIe siècles.

  GILISSEN, John, 1958

• Les origines du jansénisme dans les Pays-Bas catholiques. T. 1 : le milieu, le jansénisme avant la lettre.

  WILLAERT, L., 1948

• La répression du viol dans l'ancien droit belge.

  VAN DER MADE, R., 1951

• La répression du viol dans l'ancien droit belge.

  VAN DER MADE, R., 1951

• Les ligueurs de l'exil : le refuge catholique français après 1594. [Pays-Bas espagnols, Belgique].

  DESCIMON, Robert, 2005

• Les Pays-Bas espagnols et les États du Saint-Empire (1559-1679). Priorités et enjeux de la diplomatie en temps de troubles.

  WEIS, Monique, 2003

• Les pays-Bas espagnols (1555-1659).

  BRUNEEL, Claude, 2004

• Notice : Pays-Bas espagnols.

  TRENARD, Louis, 2005

• La Franche-Comté "espagnole" (XVIe-XVIIe siècles) à travers les archives de Simancas. [Thèse].

  PERNOT, François, 1996