Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le comportement électoral du canton d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or) sous la Quatrième République.

  VAUDIAUX, Jacques, 1964

• Émigré malgré lui.

  PAULIEN, Henri, 1961

• Saffres, 8 juin 1789 : délibération et procuration des habitants au sujet des droits féodaux. [Côte-d'Or].

  Anomyme,, 1962

• Population, citoyens actifs, électeurs et députés des paroisses rurales du bailliage d'Auxois en 1789. [Côte-d'Or].

  ROBIN-AIZERTIN, Régine, 1966

• Note sur la confrérie des Quatre couronnés de Vitteaux. [Côte-d'Or].

  HUCHON, Edme, 1964

• Le prieur de Salmaize (Côte-d'Or).

  MARTIN, Gérard, 1965

• Le pays arnétois. Essais historiques, géographiques et archéologiques. [Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)].

  CREUSVAUX, Pierre, 1962

• L'usine de matières plastiques de Montbard (I). [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1963

• Quelques notes inédites sur Nicolas Perrot et sa famille.

  DOUVILLE, Raymond, 1963

• Le patois d'un village de la Côte-d'Or : Saussey.

  FERAL, Robert, 1963

• Posanges. [Côte-d'Or].

  MARS de SAINTE-CROIX, Mme, 1963

• Origine ancienne du village de Meilly-sur-Rouvres. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1963

• Pris des denrées en Auxois en 1815. [Côte-d'Or].

  MARS de SAINTE-CROIX, Mme, 1962

• Établissement d'un marché à Précy-sous-Thil, 5 septembre 1793. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1963

• Un écho des expéditions de Mandrin, Flavigny en état de guerre. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1962

• Marchés pour la garde des vaches et des porcs de la communautés de Boussey au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  ROUYER, Henri, 1963

• Le trésor de Courcelles-Frémoy (Côte-d'Or).

  YVON, Jacques, 1962

• Les Le Bault, curés d'Allerey aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1962

• L'hiver 1788-1789 à Vitteaux. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1961

• Frôlois, du Moyen Âge à nos jours. [Côte-d'Or].

  COUTERET, Simone, 1961

• Un livre de raison d'un cultivateur de la région de Vitteaux au début du XIXe siècle. [Côte-d'Or].

  HUCHON, Edme, 2019

• Le 8 juin 1789, la communauté de Saffres réclame l'abolition de la mainmorte et autres droits utiles.

  H., Dr. R., 1962

• La Société des sciences historiques et naturelles de Semur-en-Auxois (1842-1949).

  TOUTAIN, J., 1951

• Les paysans du Châtillonnais ont-ils mieux profité que les paysans du district d'Arnay-sur-Arroux de la loi du 10 juin 1793 sur le partage des communaux. [Côte-d'Or].

  HENRIOT, M., 1958

• Le commerce à Vitteaux sous la Révolution. [Côte-d'Or].

  HUCHON, E., 1960