Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les juridictions des prises de 1695 à nos jours.

  MATHONNET, Daniel, 1987

• Le Conseil des prises sous l’Ancien Régime (XVIIe et XVIIIe siècles). [Thèse].

  DUMAS, Auguste, 1903

• Contribution à l'étude du conseil des prises en France de l'avènement de Louis XVI jusqu'à nos jours. [Thèse].

  MATHONNET, Daniel, 2010

• Le fonds des prises de la Haute Cour d'Amirauté au Public record office de Londres . [XVIIIe siècle].

  BUTEL, P., 1994

• La politique navale des ducs de Bourgogne (1384-1482). [Ouvrage].

  PAVIOT, Jacques, 1995

• Prises maritimes, piraterie et corsaires à travers les <i>Quæstiones Juris Publici Libri duo</i> de Cornelis van Bijnkershoek (1673-1743).

  GAURIER, Dominique, 2009

• L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].

  AUDRAN, Karine, 2007

• Le Conseil des Prises sous l'Ancien Régime. [Article].

  DUMAS, Auguste, 1905

• Notice "Prise (Droit de)".

  JOUANNET, Emmanuelle, 2003

• Armements en course et droit des prises maritimes (1792-1856). [Ouvrage].

  LE GUELLAFF, Florence, 1999