Falsification (V. Faux (crime de))
Collection
Contenus
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Les syndicats viti-vinicoles en Bourgogne de 1884 à la mise en place des AOC. [Thèse].
JACQUET, Olivier, 2005 -
Le législateur et le marché vinicole sous la Troisième République. [Thèse].
SERRA, Olivier, 2012 -
Entre liberté du commerce et réglementation : genèse et application de la loi du 1er août 1905. [Répression des fraudes dans la vente des marchandises et falsification des denrées alimentaires].
GARGOT_POUDOU, Sophie, 1993 -
La falsification des vins par la coloration artificielle et la circulaire du 18 octobre 1876.
BURGAUD, Emmanuelle, 2000 -
Contribution à l'étude de documents falsifiés. Le diplôme de Louis le Pieux pour Saint-Julien de Brioude (825) et l'acte de fondation du monastère de Sanxillanges par le duc Alfred (927).
MAGNOU-NORTIER, Élisabeth, 1978 -
Forgeries et falsifications de documents par une officine généalogique au milieu du XIXe siècle.
BAUTIER, Robert-Henri, 1974 -
Un faux du XVIIe siècle : l'édit de Louis XI sur la poste.
ZELLER, Gaston, 1964 -
La désertion militaire en Roussillon de l'avènement de Louis XV à celui de Charles X (1715-1824). [Thèse].
BADOSA, Marc, 2005 -
Charles de Navarre et la falsification des <i>consuetudine ducatus Burgundiœ</i>.
CHAMPEAUX, Ernest, 1935 -
Le crime de faux et sa répression en France du XVIe siècle à nos jours.
anonyme,, 1998