Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les opérations du bureau du triage. Notice et état sommaire de 11 760 liasses et registres de la Chambre des comptes détruits en l'an V.

  VIARD, Jules, 1896

• La Chambre des comptes de Savoie et ses archives.

  BRUCHET, Max, 1900

• À partir des archives hospitalières et fiscales du Puy-en-Velay, appréhender les pauvres à la fin du XVIIe siècle. [Haute-Loire].

  TEYSSIER, Bruno, 1997

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série B : articles B 1953-B 2447 : cours et juridictions d'Ancien Régime. Tome II : Chambre des comptes de Bretagne. [Reproduction de l'édition de 1929].

  MAîTRE, Léon, 1991

• Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier. {Hérault].

  MARTIN-CHABOT, Eugène, 1907

• Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fond de la conservation des hypothèques.

  DUTHU (sous la dir. de), H, 1992

• Archives départementales de la Drôme. Répertoire numérique de la sous-série 2 C, fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits réunis.

  BROCHIER, André, 1990

• La mémoire de l'État : les archives de la Chambre des comptes du roi de France à Paris, au XVe siècle.

  CONTAMINE, Philippe, 1989

• Archives fiscales et histoire urbaine.

  GONNET, Paul, 1957

• Les sources fiscales aux Archives départementales.

  GONNET, Paul, 1957

• Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, enregistrement (1791-1990).

  ALMIN, Jean-Claude, 1986

• Archives nationales de France. Rôle de la taille de l'élection de Paris (1740-1790). Inventaire.

  Anonyme,, 1982

• Archives fiscales et vocabulaire social : "la bourgeoisie" au chef-lieu sous la Restauration.

  GONNET, Paul, 1969

• Le sort des archives dispersées de la chambre des comptes de Paris.

  NORTIER, Michel, 1965