Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Statut concordataire du clergé d'après les "lectures" des articles organiques (1801-1905).

  PLONGERON, Bernard, 1987

• L'Église et la Révolution française : histoire des relations de l'Église et de l'État, de 1789 à 1814.

  PRÉSSENSÉ, Edmond, 1978

• Inventaire des archives de la légation en France du cardinal Caprara (1801-1808).

  CHARON-BORDAS, Jeannine, 1975

• Jean-Ulrich Metzger et l'origine des Articles organiques de 1802

  SCHEIDHAUER, Marcel, 1974

• L'Église selon Napoléon.

  GODEL, Jean, 1970