Conservations des hypothèques
Collection
Contenus
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Archives départementales du Maine-et-Loire, Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques (1799-1940).
HUCHIN, Bruno, 1993 -
Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fond de la conservation des hypothèques.
DUTHU (sous la dir. de), H, 1992 -
Archives départementales de la Drôme. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q, fonds de la conservation des hypothèques. Tome I : bureau de Die, Montélimar et Nyons (an VII-1927).
COLUCUSSA, Karine, 1991 -
Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).
Ouvrage collectif,, 1987 -
Archives départementales de l'Allier. Répertoire numérique de la sous-série 4Q (Conservation des hypothèques (an VIII-1900).
FOVEAU, Marie-Claude, 1982 -
Archives départementales du Cher. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q, fonds de conservation des hypothèques (an VIII-1873).
RIBAULT (sous la dir de), Jean-Yves, 1978 -
Les registres des conservations des hypothèques d'Outre-Mer conservées à la secion Outre-Mer des Archives nationales.
MENIER, Marie-Antoinette, 1975 -
Archives départementales du Calvados. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q, conservation des hypothèques (an VII-1901).
BERNARD (sous la dir. de), Gildas, 1976 -
Archives départementales du Haut-rhin. Répoertoire numérique de la sous-série 4 Q. fonds des conservations des hypothèques Altkirsch-Mulhouse et Colmar (1799-1899).
WILSDORF, Christian, 1969