Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Ouvrage].

  ANSELME, Isabelle, 2013

• Les acteurs politiques de la Constituante (1789-1791).

  DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 1994

• L'exécutif et la constitution de 1791.

  GLÉNARD, Guillaume, 2010

• Le contrat social de Jean-Jacques Rousseau et son influence sur les constitutions de 1791 et de 1793.

  LIMANN, Hilla, 1965

• Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806). [+ Bibliographie].

  CABANIS, André, 2007

• Jean-Joseph Mounier (1758-1806). [+ Bibliographie].

  MORABITO, Marcel, 2007

• La constitution de 1791 appliquée par les tribunaux.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1993

• À propos de l'application de la Constitution de 1791 par le Tribunal de cassation.

  MESTRE, Jean-Louis, 2003

• 1791. La première constitution française.

  BART (sous la dir. de), Jean, 1993