Conseil d'État privé
Collection
Contenus
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Conseil privé, au temps de Richelieu et de Mazarin.
BERCÉ, Yves-Marie, 1999 -
Inventaire des arrêts du Conseil privé. Règne de Henri III et de Henri IV. Tome 2, fascicule 1. [1591-1602].
DUMONT, François, 1971 -
Inventaire des arrêts du Conseil Privé (règne de Henri III et de Henri IV). Tome I.
DUMONT, François, 1969 -
Les dépôts des anciennes minutes du Conseil. I : Les anciennes minutes du Conseil des finances et des commissions extraordinaires au Louvre. II : Les anciennes minutes du Conseil d'État privé à Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.
OUTREY, Amédée, 1965 -
Inventaire des arrêts du Conseil privé : règne de Henri III et Henri IV. Tome III, Index alphabétique général des noms de personnes.
BERTHEAU, Solange, 2007 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. II : Le Conseil d'État.
DARESTE, Rodolphe, 1855 -
Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV.
ANTOINE, Michel, 1950 -
Archives nationales. Grande chancellerie et Conseil : répertoire numérique de la série V. ; sous-série V 1 à V 6 et V 8. Tome I, Grande Chancellerie… Collège des secrétaires du Roi… Prévôté de l'Hôtel… requêtes de l'Hôtel… Grand Conseil… Conseil privé… Conseil souverain de Dombes…
CAMPARDON, Émile, 2000