Justice civile
Collection
Contenus
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Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
FRÉGER, Laurie, 2008 -
L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.
RAYNAL, Jean, 1941 -
Appartenance ethnique, culture juridique et représentation devant la justice civile de Québec à la fin du XVIIIe siècle.
GARNEAU, Jean-Philippe, 2005 -
Une justice ordinaire. Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. [Meuse].
PIANT, Hervé, 2006 -
La justice civile dans le district de Montpellier en 1790-1791. [Hérault]. [Thèse].
GRIVEL, Albert, 1928 -
"Practique judiciaire ès causes civiles". Un manuel de procédure dans les Pays-Bas du XVIe siècle.
STORME, Marcel, 2004