Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le gouvernement des derniers ducs capétiens de Bourgogne (1272-1349). [Thèse].

  BARDEY, David, 2022

• La Chambre des comptes de Savoie et ses archives.

  BRUCHET, Max, 1900

• Le Sénat de Savoie. Archives, Historiographie, perspectives (XVIe-XIXe siècle).

  BRIEGEL, Françoise, 2014

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Archives de la sous-préfecture de Châteaubriant, série 2 Z (1830-1940) ; série 43 W (1940-1946).

  EMPROU, Bérangère, 2000

• Archives départementales d'Indre-et-Loire. Inventaire sommaire des séries A, B, C, D, E (A 1-8), B (1-233), C 1-877, D 1-17, E 1-496. Tome premier.

  LOISEAU de GRANDMAISON, Charles, 1996

• Archives départementales de la Charente. Répertoire numérique de la série N (Administration... 1800-1940).

  THOMAS, Patrice, 1997

• Haut-Rhin. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 C : fonds de la Régence autrichienne d'Ensisheim (XIIIe sicèle-1638).

  ROUX, Lucie, 1995

• Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique de la série 2 Z : Sous préfectures (1800-1940).

  ALLOIN, Thierry, 1993

• Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence. Répertoire numérique de la série M : administration générale et économique du département de 1809 à 1940.

  LACROIX, Jean-Bernard, 1992 [1993]

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série B : articles B 1953-B 2447 : cours et juridictions d'Ancien Régime. Tome II : Chambre des comptes de Bretagne. [Reproduction de l'édition de 1929].

  MAîTRE, Léon, 1991

• Inventaire sommaire des archives départementales antérieurs à 1790. Basses-Pyrénées. Archives civiles. Série C. [Pyrénées-Atlantiques].

  RAYMOND, Paul, 1865

• Inventaire sommaire des archives départementale antérieures à 1790. Gers, Archives civiles de la série C.

  PARFOURU, Paul, 1892

• Les archives des bailliages, sénéchaussées et sièges présidiaux.

  CHANAUD, Robert, 1992

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la série Z, sous préfecture (1800-1940).

  BENAZET, Claire, 1991

• Archives départementales du Nord. Répertoire numérique de la série T : fonds du rectorat de Douai-Lille.

  ROBINET, René, 1991

• Observation sur la richesse des fonds de baillaige.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2004

• Dunkerque à travers les archives des États de Flandre. [Nord].

  NUYTTEN, M., 1988

• Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, enregistrement (1791-1990).

  ALMIN, Jean-Claude, 1986

• Archives départementales de la Moselle. Répertoire numérique de la série M, administration générale et économie du département. 2e section (1918-1940), sous série 301-310.

  HEIGEL, Charles, 1986

• Archives départementales du Doubs. Répertoire numérique de la série 1 C, fascicule 1, Administration. Intendance de Franche-Comté.

  COURTIEU, Jean, 1986

• Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du Ministère de l'Information publique (sous-série F 17), tome 2.

  ANTOINE, Marie-Élisabeth, 1981

• Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique. Sous-série 3 Q (fonds de l'enregistrement, 1791-1900) et série C (fonds du contrôle des actes, C 235-5123, XVIIe-XVIIIe siècle).

  Anonyme,, 1981

• Les papiers de Richelieu. Section politique intérieure. Correspondance et papiers d'État. [3 volumes].

  GRILLON, Pierre, 1975

• Répertoire numérique détaillé de la série M, Administration générale et économie du département (1800-1940). [Yonne]. Fascicule II.

  HOHL, Claude, 1979

• Répertoire numérique de la série M, Administration générale et économie du département (1800-1940). [Creuse].

  HEMMER, Henri, 1978