Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le vagabondage sous l'ère napoléonienne. L'exemple du Maine-et-Loire à travers les dossiers de procédure des prévenus de vagabondage déférés devant le Tribunal spécial (1801-1811) et les dossiers de surveillance des forçats libérés (1800-1815).

  GABORIAU, Arnaud, 1998

• Le brigandage dans les Alpes-Maritimes en l'an IX et en l'an X d'après la procédure du tribunal criminel spécial.

  BACQUER, Jean-Michel, 1979

• Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)

  LANDRON, Gilles, 1999

• Une juridiction d'exception : le Tribunal criminel spécial d'Indre-et-Loire (an IX-1811).

  BOUGUET, Dominique, 1994