Justice administrative
Collection
Contenus
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De la responsabilité civile en cas de dommages causés par les barricades en France (XIXe siècle-début du XXe siècle).
PLAS, Pascal, 1997 -
Les fondements de la notion de service public dans l'œuvre de Léon Duguit. [Thèse].
PISIER-KOUCHNER, Évelyne, 1970 -
Les débats doctrinaux au XIXe siècle sur la théorie du ministre-juge.
NZINGOULA, Jean-Pierre, 1993 -
Supprimer la justice administrative... deux siècles de débats.
JORAT, Magali, 2008 -
Les juristes, le service public et les entreprises publiques aux XIXe-XXe siècles.
GUGLIELMI, Gilles-J., 2005 -
L'arrêt Lemonnier, entre mythe et réalité. [26 juillet 1918].
DEFFIGIER, Clotilde, 2003 -
Genèse des tribunaux administratifs français (1800-1953).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2005 -
Le Conseil du dedans, son organisation et son œuvre (1715-1718). [Thèse].
BOITEL, Monique, 1940 -
Une physiologie de l'impôt en Poitou (XVIIe-XVIIIe siècle). Contribution à l'identification d'un droit administratif sous l'Ancien Régime. [Thèse].
CHEVEREAU, Clément, 2022 -
Réflexion sur la justice administrative en Algérie depuis 1830. [Thèse].
MENTRI, Imene, 2012 -
Les bases constitutionnelles du droit administratif (1789-1940) : une théorie à l'épreuve de l'histoire . [Thèse].
LEMÉE, Mathilde, 2017 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde : (an VIII - IIème République). [Thèse].
VUIDÈS, Philippe, 2013 -
Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2006 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].
VIUDÈS, Philippe, 2013 -
La constitutionnalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VELLEY, Serge, 1989 -
La justice administrative de l'Église catholique. 50 années au service du bien commun de l'Église et de la protection des droit de ses fidèles, vues par un fidèle catholique.
DUCASS, Alain, 2017 -
La justice administrative. [2e édition].
ODENT, Bruno, 2008 -
Une page inédite de Vivien sur la justice administrative (1834).
LEGENDRE, Pierre, 1971 -
<i>La justice administrative</i> de Rodolphe Dareste.
PLESSIX, Benoît, 2012 -
Les transformations de la justice administrative. Le tribunal administratif de Strasbourg et son histoire, la juridiction administrative vue par ses justiciables, les juges administratifs et l'équité. [Bas-Rhin].
WOEHRLING (sous la dir. de), Jean-Marie, 1995 -
Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative française
LONG, Marceau, 1995 -
Un exemple de justice administrative départementale sous la Révolution. [Thèse].
DELAIGUE, Philippe, 1993 -
Études sur le recours de pleine juridiction : l'apport de l'histoire à la théorie de la justice administrative..
SANDEVOIR, Pierre, 1964 -
La justice administrative en France, ou Traité du contentieux de l'Administration.
DARESTE, Rodolphe, 1862 -
La constitutionalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VILLEY, Michel, 1989